Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAT. 2001
Numéro de dépôt :
1268948
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1994
Présentation de la marque BAT. 2001
Déposée le 17 avril 1984 par DE AZEVEDO Vasco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT. 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAT. 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT. 2001 est expirée depuis le 17 avril 1994.
DE AZEVEDO Vasco a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39